Conditions générales de vente — SaaS B2B

Offres

Ateliya propose quatre abonnements mensuels : Starter 29 €, Pro 79 €, Studio 149 € et Entreprise 249 €, affichés hors taxes. Un engagement annuel avec remise pourra être proposé ultérieurement lorsqu’il sera effectivement disponible.

Essai

Un essai de 14 jours peut être proposé avec carte bancaire demandée au démarrage. Sauf résiliation avant la fin de l’essai, l’abonnement sélectionné démarre ensuite selon les conditions affichées dans Stripe Checkout.

Paiement et facturation

Le paiement des abonnements est traité via Stripe. Les taxes applicables dépendent des informations de facturation et des règles en vigueur. Les factures d’abonnement et le moyen de paiement sont accessibles via le portail de facturation Stripe lorsqu’il est activé.

Quotas

Chaque offre comporte des limites de clients, documents, utilisateurs, boîtes mail et unités Assistant. Les SMS sont un pack séparé. À l’approche d’un quota, Ateliya peut afficher un avertissement puis suspendre les nouvelles actions concernées jusqu’au prochain reset ou à un changement d’offre.

Renouvellement et résiliation

L’abonnement mensuel est renouvelé automatiquement jusqu’à résiliation. La résiliation s’effectue depuis le portail de facturation lorsque celui-ci est disponible et prend effet à la date indiquée lors de l’action.

Responsabilité

Le professionnel reste responsable de ses prix, prestations, documents, obligations fiscales, rendez-vous et communications. Ateliya ne remplace ni un expert-comptable ni un conseil juridique.